MAISON DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA 2EME D.B., Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3642618
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2029
Présentation de la marque CARAVANE AU SERVICE DE LA FRANCE 2E D.B.
Déposée le 7 avril 2009 par l'association loi 1901 MAISON DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA 2EME D.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARAVANE AU SERVICE DE LA FRANCE 2E D.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-20 du 15 mai 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA 2EME D.B domicilié(e) 26 Allée des Chefs d'Escadron de Guillebon - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque CARAVANE AU SERVICE DE LA FRANCE 2E D.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARAVANE AU SERVICE DE LA FRANCE 2E D.B. arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.
MAISON DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA 2EME D.B a également déposé les autres marques suivantes : DIVISION LECLERC , DIVISION LECLERC
MAISON DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA 2EME D.B., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 26 Allée des Chefs d'Escadron de Guillebon - 75014 - PARIS - France
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710223 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22
Imprimés, journaux, livres, manuels, revues, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Télécommunications. Agence de presse et d'informations (nouvelles) – communications par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision. Messagerie électronique. Distribution de journaux.
Organisation de voyages, d'excursions. Réservation de places de voyages. Réservation pour les voyages.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
